🖋 Informations sur les parties

Entre les soussignés :

Le Bailleur :
Michaël Viger ou son représentant désigné
Adresse : _______________________
Email : michaelartwood.design@gmail.com

Téléphone : _______________________

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Et le Locataire :
Nom de l’entreprise : _______________________
Nom du représentant légal : _______________________
Adresse : _______________________
Email : _______________________
Téléphone : _______________________

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Les deux parties conviennent de ce qui suit :

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📅 Durée et objet du contrat

Ce contrat a pour objet la location temporaire d’une ou plusieurs œuvres d’art originales de Michaël Viger, peintes à la main sur bois recyclé.

• Durée minimale : 3 mois (formule trimestrielle ou annuelle)

• Date de début de location : ____ / ____ / _______

• Date de fin de location : ____ / ____ / _______

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🖼 Détails de l’œuvre louée

• Titre de l’œuvre : ____________________________

• Format : ☐ Petit ☐ Moyen ☐ Grand ☐ Très grand

• Dimensions approximatives : ____________________________

• Poids estimé : __________ kg

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💰 Tarifs et conditions financières

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Ces tarifs sont valables uniquement pour la France. Pour toute location dans un autre pays, un devis spécifique sera établi.

• Paiement : à régler en totalité avant l’installation de l’œuvre

• Frais à la charge du locataire : transport, assurance, accrochage par un professionnel, douane éventuelle.

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🛡️ Engagements du locataire : soin, sécurité et respect de l’œuvre

L’œuvre confiée dans le cadre de cette location est une pièce unique, peinte à la main sur bois recyclé, support vivant et sensible. À ce titre, le locataire s’engage à :

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🧽 1. En prendre soin comme d’un bien précieux

• Éviter tout contact avec l’humidité, les sources de chaleur directe ou la lumière du soleil prolongée.

• Ne rien accrocher ni appuyer sur l’œuvre.

• Ne pas déplacer ou démonter l’œuvre sans accord écrit préalable.

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⚠️ 2. Garantir des conditions d’exposition sûres

• L’œuvre doit être installée dans un endroit sec, stable, à l’abri des chocs et non accessible à des manipulations inappropriées.

• L’environnement doit être non fumeur, sans atmosphère corrosive (produits chimiques, fumées, etc.).

• Le lieu d’exposition doit être fermé au public en dehors des heures de présence du personnel (sauf cas spécifique mentionné au contrat).

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🧷 3. Respecter les consignes d’accrochage

• Le locataire est entièrement responsable de l’accrochage de l’œuvre.

• Un système solide et compatible avec le poids de l’œuvre devra être utilisé.

• Toute installation devra être réalisée par un professionnel qualifié, à la charge du locataire.

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🛠️ 4. Signaler immédiatement tout incident

• En cas de dommage, chute, choc ou suspicion d’altération, le locataire s’engage à informer Michaël Viger ou son représentant dans les 24 heures.

• Aucune tentative de réparation ne devra être entreprise sans validation écrite.

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🧾 5. Assurer la couverture des risques

• Une assurance spécifique couvrant l’œuvre contre tout vol, détérioration, incendie ou dégât des eaux est obligatoire pendant toute la durée de la location.

• Une copie du contrat d’assurance pourra être demandée avant la livraison.

Vous ne louez pas un simple objet de décoration. Vous accueillez dans vos murs une œuvre d’art vivante, singulière, qui a une âme et une histoire. Votre rôle est d’en prendre soin avec attention, respect et responsabilité.

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📝 Clause de restitution

À la fin du contrat, l’œuvre devra être restituée dans son état d’origine, sauf usure normale. Toute détérioration anormale pourra entraîner une facturation des réparations ou une indemnisation.

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💥 Clause en cas de non-restitution ou dommage majeur

En cas de perte ou de dommage grave rendant l’œuvre inutilisable, le locataire s’engage à indemniser l’artiste à hauteur de la valeur de l’œuvre telle qu’indiquée sur le contrat de location ou estimée par un expert désigné.

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⚖️ Clause de compétence

En cas de litige, les parties conviennent que le tribunal compétent sera celui du domicile du bailleur, sauf disposition légale contraire.

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🔐 Données personnelles (RGPD)

Les données recueillies dans le cadre de ce contrat ne sont utilisées qu’à des fins de gestion locative et comptable, et ne sont transmises à aucun tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le locataire dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

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✨ Option d’achat

Le locataire est prioritaire en cas de souhait d’acquisition de l’œuvre louée, selon les conditions à discuter au moment de la demande.

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✅ Signature des parties

Fait à ___________________________ le ____ / ____ / _______

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Pour le Bailleur :
Nom : Michaël Viger                                                                                               Signature : _____________________

(Signature précédée de la mention manuscrite “Lu et approuvé”)

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Pour le Locataire :

Nom : ____________________________
(Signature précédée de la mention manuscrite “Lu et approuvé”)
                                                                                                                                   Signature : _____________________